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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION
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CUPROR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUPROR
SBM FORMULATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545661
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2024

Présentation de la marque CUPROR

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUPROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUPROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUPROR arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.

SBM FORMULATION a également déposé les autres marques suivantes : DICOFLOR , OXYSOL , CMPA , ENDOR , ANTIHERB , FORMULE NATURE , MALATIOR , CAPTANAL , MASSANE , FORMULE NATURE


SBM FORMULATION, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 393339460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2273006 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568150 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.